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Marques déposées par ASSI BRUNO
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k kavany®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

k kavany®
ASSI BRUNO

Numéro de dépôt :
3184989
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
24/09/2012
k kavany® de ASSI BRUNO

Présentation de la marque k kavany®

Déposée le 24 septembre 2002 par ASSI BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « k kavany® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est ASSI BRUNO domicilié(e) 6D LOUIS MEKARSKI - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSI BRUNO domicilié(e) 6D LOUIS MEKARSKI - 44000 - NANTES - France.

La marque k kavany® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque k kavany® est expirée depuis le 24 septembre 2012.

ASSI BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : KAVANY K PEACE, LOVE & TOLERANCE By Bruno Assi , KVNY


ASSI BRUNO - 6D LOUIS MEKARSKI - 44000 - NANTES - France


ASSI BRUNO - 6D LOUIS MEKARSKI - 44000 - NANTES - France


Inscription le 3 octobre 2008 - Concession de licence n°483346 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Inscription le 3 octobre 2008 - Concession de licence n°483345 - Publication au BOPI 2008-10-03

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 8 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°545112 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 8 mars 2011 - Concession de licence n°545111 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 8 mars 2011 - Résiliation de licence n°545109 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 8 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Résiliation de licence n°545110 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 23 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Résiliation de licence n°545853 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Vêtements (habillement) chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) chapellerie cuir et imitations du cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.